Conditions généralesde vente.

01Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (ci‑après les « CGV ») régissent l'ensemble des relations contractuelles entre la société SAS ELYSIUM (ci‑après « ELYSIUM ») et toute personne physique majeure agissant à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole (ci‑après le « Client »), pour la vente à distance, notamment par le site internet et l'application d'ELYSIUM, de prestations de programmation nutritionnelle personnalisée proposées sous la marque MyEly, sous forme d'abonnement (ci‑après les « Services »).

Toute souscription implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV. Le Client reconnaît en avoir pris connaissance avant sa souscription et les avoir expressément acceptées, en cochant la case prévue à cet effet, avant tout paiement.

Les présentes CGV prévalent sur tout autre document, notamment sur toute information commerciale ou publicitaire. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la souscription ou, pour chaque renouvellement, à la date de ce renouvellement, sous réserve de l'information préalable du Client prévue à l'article 17.

02Identité d'ELYSIUM

• Dénomination sociale : SAS ELYSIUM
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
• Siège social : 35 A rue du 8 mai 1945, 80800 Villers-Bretonneux
• Immatriculation : RCS Amiens — SIREN 105 601 538
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Marque commerciale : MyEly (« MyEly by Elysium ») ; la marque MyEly est déposée à l'INPI
• Site internet : myely.fr
• Application mobile : MyEly, dès sa mise à disposition
• Contact : [email protected]

03Définitions

Client : toute personne physique majeure, non professionnelle, qui souscrit aux Services.

Compte client / Espace client : l'espace personnel sécurisé du Client sur le site et dans l'application MyEly, accessible par identifiant et mot de passe, dans lequel il remplit son Questionnaire, consulte sa Programmation, enregistre ses pesées et mensurations, gère son abonnement et, lorsque sa Formule le prévoit, échange avec les Coachs.

Questionnaire : le formulaire, rempli par le Client dans son Espace client, au moyen duquel il communique les informations nécessaires à l'établissement de sa Programmation (objectif, poids, activité, préférences et aversions alimentaires, régime particulier, allergies, intolérances, pathologies, contraintes).

Programmation (ou Programme) : le plan alimentaire personnalisé établi pour le Client, comprenant notamment les menus, les quantités en grammes, les apports indicatifs et, selon la Formule, la liste de courses et les recettes. Il est mis à disposition dans l'Espace client et/ou au format PDF.

Formule : l'une des trois offres d'abonnement décrites à l'article 4.

Période : période de quatre (4) semaines consécutives, soit vingt‑huit (28) jours, correspondant à l'unité de facturation de l'abonnement. Une Période n'est pas un mois civil : un abonnement comporte treize (13) Périodes par an.

Pesée : l'enregistrement par le Client, dans son Espace client, de son poids (et, le cas échéant, de ses mensurations), dans les conditions de l'article 8.

Réajustement : la mise à jour des quantités de la Programmation par les coachs d'ELYSIUM, à partir de l'évolution des Pesées du Client.

Coachs : Damien et Yoann, coachs d'ELYSIUM, qui établissent, relisent et valident chaque Programmation.

04Description des Services et des Formules

4.1 — Principe commun aux trois Formules

ELYSIUM propose, à distance, une programmation nutritionnelle personnalisée, à visée exclusivement éducative et de conseil, établie à partir des informations déclarées par le Client dans son Questionnaire. Chaque Formule comprend :

• une programmation alimentaire 100 % personnalisée, construite sur le Questionnaire du Client, avec les quantités de chaque aliment en grammes ;
• le suivi du poids et des mensurations dans l'Espace client ;
• des Réajustements des quantités selon l'évolution des Pesées, au rythme propre à chaque Formule.

4.2 — Formule Odyssée (Essentielle)

Un menu sur‑mesure, qui reste le même d'une Période à l'autre. Les quantités sont réajustées une fois par Période (toutes les quatre semaines), à partir des Pesées du Client. Cette Formule ne comprend ni la liste de courses, ni les recettes, ni la messagerie.

4.3 — Formule Olympe (Confort)

Un nouveau menu à chaque Période. Les quantités sont réajustées à chaque changement de menu, à partir des Pesées du Client. Cette Formule comprend la liste de courses, avec les quantités exactes, pour chaque semaine. Elle ne comprend ni les recettes ni la messagerie.

4.4 — Formule Elysium (Premium)

Un nouveau menu à chaque Période, avec le suivi le plus rapproché : les quantités sont réajustées chaque semaine, à partir de la Pesée hebdomadaire du Client. Cette Formule comprend la liste de courses de chaque semaine, les recettes des Coachs pour chaque plat du menu, et le guide nutrition « Bien manger, au gramme près » (livre numérique au format PDF), accessible dans l'Espace client pendant la durée de l'abonnement. Elle est la seule Formule à comprendre un accès à la messagerie de l'Espace client pour échanger avec les Coachs.

4.5 — Ce que les Services ne sont pas

Les Services sont délivrés à titre exclusivement éducatif, informatif et de conseil. Ils ne constituent en aucun cas un acte médical, un diagnostic, une prescription, un avis médical individualisé, un traitement diététique à visée thérapeutique, un acte paramédical, ni la prise en charge d'une quelconque pathologie (voir article 12). Les recommandations n'imposent aucune obligation au Client, qui reste libre de les suivre et les applique sous sa seule responsabilité.

4.6 — Régimes particuliers et situations pouvant être refusées

ELYSIUM prend en compte les régimes proposés dans le Questionnaire (pescétarien, sans porc, sans gluten, sans lactose, méditerranéen), les allergies, intolérances et aliments refusés déclarés par le Client. Les régimes végétarien et végétalien (vegan) ne sont pas proposés à la date des présentes CGV.

Situations non prises en charge. Avant tout paiement, le Client déclare, en cochant la case prévue à cet effet, ne se trouver dans aucune des situations suivantes : être âgé de moins de 18 ans ; grossesse ou allaitement ; régime végétarien ou végétalien (vegan) ; diabète de type 1, ou de type 2 sous traitement ; maladie rénale ou hépatique ; maladie cardiaque ou cardiovasculaire sous traitement ; trouble du comportement alimentaire (anorexie, boulimie, hyperphagie), actuel ou récent ; chirurgie de l'obésité ; maladie inflammatoire chronique de l'intestin ; cancer en cours de traitement ; toute pathologie pour laquelle un médecin a prescrit une alimentation particulière. Le Client concerné par l'une de ces situations ne peut pas souscrire et est invité à se rapprocher d'un professionnel de santé. Aucune donnée de santé n'est enregistrée à cette étape : seule la déclaration du Client est conservée.

En cas d'autre pathologie lourde, spécifique ou nécessitant une prise en charge particulière, ELYSIUM évalue la situation au cas par cas. Si elle estime qu'elle dépasse son champ de compétences ou nécessite un suivi médical adapté, ELYSIUM oriente le Client vers un professionnel de santé et peut refuser la souscription ; dans ce cas, aucune somme n'est due, et toute somme déjà versée est intégralement remboursée.

Le catalogue de plats et d'aliments d'ELYSIUM est déterminé par les Coachs. Un aliment ou un plat que le Client souhaite conserver est une préférence, prise en compte lorsque le catalogue le permet ; il ne constitue pas une obligation d'ELYSIUM.

4.7 — Photos et visuels

Les photos de plats présentées sur le site, dans l'Espace client ou dans les documents sont des suggestions de présentation, non contractuelles.

05Prix

• Formule Odyssée (Essentielle) : 19,90 € par Période de quatre (4) semaines
• Formule Olympe (Confort) : 25,90 € par Période de quatre (4) semaines
• Formule Elysium (Premium) : 29,90 € par Période de quatre (4) semaines

Les prix sont exprimés en euros, TVA non applicable (article 293 B du Code général des impôts) : ils sont nets et définitifs. Aucun supplément n'est facturé pour un régime particulier, une allergie ou une intolérance déclarée.

ELYSIUM peut modifier ses prix. Toute modification du prix d'une Formule est notifiée au Client par e‑mail au moins trente (30) jours avant la Période à laquelle elle s'applique ; le Client qui la refuse peut résilier son abonnement sans frais avant cette date (article 7). Les Périodes déjà payées restent au prix payé.

06Souscription et formation du contrat

Capacité. Les Services sont réservés aux personnes physiques majeures disposant de la pleine capacité juridique. En souscrivant, le Client déclare être majeur. ELYSIUM ne contracte pas avec des mineurs et peut annuler et rembourser une souscription faite par un mineur.

Étapes. La souscription s'effectue sur le site : (1) choix de la Formule ; (2) création du Compte client ; (3) acceptation des présentes CGV ; (4) paiement de la première Période ; (5) confirmation de la souscription par e‑mail. Le contrat est formé à la confirmation du paiement.

Questionnaire. Après sa souscription, le Client remplit son Questionnaire dans son Espace client. Il peut le modifier tant qu'il ne l'a pas validé ; une fois validé, il est verrouillé et sert de base à la Programmation. Toute modification ultérieure (nouvelle allergie, changement d'objectif…) se signale aux Coachs par la messagerie.

Sincérité des informations. Le Client est seul responsable de l'exactitude, de la complétude et de la sincérité des informations qu'il communique, dans le Questionnaire comme pendant tout l'abonnement. La pertinence de la Programmation repose entièrement sur ces informations. ELYSIUM ne saurait être tenue responsable d'une Programmation inadaptée résultant d'informations inexactes, incomplètes ou non déclarées, notamment une allergie, une intolérance, une pathologie, un traitement, une grossesse, un trouble du comportement alimentaire ou un aliment refusé.

07Abonnement : paiement, renouvellement, changement de formule, résiliation

7.1 — Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, exclusivement par carte bancaire, par l'intermédiaire du prestataire de paiement sécurisé Stripe. ELYSIUM n'a jamais accès aux données complètes de la carte du Client. Chaque Période est payable d'avance.

Le Client veille à ce que la carte enregistrée reste valable. Lorsque sa carte arrive à expiration, il est invité par e‑mail, avant l'échéance, à enregistrer une nouvelle carte dans son Espace client ; la carte peut aussi être mise à jour automatiquement lorsque la banque du Client le permet.

7.2 — Renouvellement automatique

L'abonnement est souscrit sans durée minimale d'engagement. Il se renouvelle automatiquement, Période après Période, jusqu'à sa résiliation. Le montant de chaque nouvelle Période est prélevé automatiquement sur le moyen de paiement enregistré, à la date anniversaire de la souscription (tous les 28 jours). Un reçu est adressé au Client par e‑mail à chaque prélèvement.

7.3 — Défaut de paiement

En cas d'échec d'un prélèvement (carte expirée, refusée ou provision insuffisante), le Client en est informé immédiatement par e‑mail et invité à mettre à jour son moyen de paiement. Dès cet échec :

• le Client conserve l'accès à ce qu'il a déjà payé, notamment sa Programmation en cours et ses Programmations précédentes ;
• en revanche, aucune nouvelle Programmation, aucun Réajustement ni, pour la Formule Elysium, aucun nouvel échange par la messagerie ne lui est fourni tant que la Période due n'est pas payée.

Pendant sept (7) jours, de nouvelles tentatives de prélèvement sont effectuées automatiquement et le Client reçoit des relances par e‑mail. Dès le paiement de la Période due, l'abonnement reprend normalement, sans frais supplémentaires. À défaut de paiement à l'issue de ce délai de sept (7) jours, l'abonnement est résilié de plein droit, sans autre formalité ; aucune somme n'est due pour la Période impayée, dont les Services n'ont pas été fournis.

7.3 bis — Contestation d'un paiement déjà effectué

Lorsque le Client conteste auprès de sa banque un paiement pour une Période dont la Programmation a déjà été mise à sa disposition, sans motif légitime, l'accès à son Espace client est suspendu immédiatement. ELYSIUM se réserve le droit de contester cette opposition auprès de la banque du Client, en produisant notamment la preuve de l'acceptation des présentes CGV et de la mise à disposition de la Programmation. La somme correspondante reste due : le Client en est relancé par écrit, puis mis en demeure par e‑mail de la régler. ELYSIUM peut refuser toute nouvelle souscription de ce Client tant que la somme n'est pas réglée.

7.4 — Changement de Formule

Le Client peut changer de Formule à tout moment depuis son Espace client.

• Formule supérieure : le changement prend effet immédiatement. Le complément de prix, calculé au prorata de la part restante de la Période en cours, est prélevé immédiatement ; son montant est indiqué au Client avant qu'il ne confirme.
• Formule inférieure : le changement prend effet à la fin de la Période en cours, déjà payée, sans remboursement ni avoir. Le Client conserve jusqu'à cette date l'ensemble des Services de sa Formule actuelle ; la nouvelle Formule s'applique à compter du prélèvement suivant. D'ici là, le Client peut annuler ce changement depuis son Espace client.

Pendant une période offerte, la Formule ne peut pas être changée. Le passage à une Formule comprenant un nouveau menu à chaque Période donne lieu à un nouveau menu à partir de la Période suivante.

7.5 — Résiliation par le Client

Le Client peut résilier son abonnement à tout moment, sans frais et sans justification, en quelques clics depuis son Espace client (rubrique « Mon abonnement »), seul moyen de résiliation. La résiliation prend effet à la fin de la Période en cours : aucune nouvelle Période n'est prélevée, et le Client conserve l'accès à sa Programmation jusqu'à cette date. Toute Période commencée est due et n'est pas remboursée, sauf exercice du droit de rétractation (article 10). Une confirmation de résiliation est adressée au Client par e-mail.

7.6 — Résiliation par ELYSIUM

ELYSIUM peut résilier l'abonnement, à l'issue de la Période en cours, par e‑mail motivé, en cas de manquement grave du Client aux présentes CGV (notamment diffusion de sa Programmation, comportement abusif, injurieux ou menaçant) ou lorsque la situation du Client dépasse son champ d'intervention (article 4.6). En cas de résiliation pour un motif qui n'est pas imputable au Client, la part non exécutée de la Période en cours lui est remboursée.

08La pesée : ce qui fait évoluer la Programmation

Les Réajustements de la Programmation sont réalisés à partir de l'évolution du poids du Client. Ils supposent donc que le Client enregistre ses Pesées dans son Espace client :

• Formule Elysium : une Pesée chaque semaine ;
• Formules Odyssée et Olympe : au minimum une Pesée par Période, avant la fin de celle-ci.

Pour des mesures comparables, la Pesée se fait le même jour de la semaine, le matin, à jeun, dans les mêmes conditions. Les mensurations peuvent être enregistrées une fois par Période pour un suivi plus complet.

Sans Pesée, pas de Réajustement. En l'absence de Pesée dans les délais ci‑dessus, la Programmation reste celle de la Période précédente. Le Client en est informé et reconnaît que l'absence de Pesée ne donne lieu à aucun remboursement ni à aucune prolongation de Période.

Le Client peut aussi changer d'objectif (perte de poids, prise de masse, maintien) en le signalant dans son questionnaire de réactualisation ou, pour la Formule Elysium, par la messagerie ; la Programmation suivante en tient compte.

09Mise à disposition et exécution

Première Programmation. Elle est établie par ELYSIUM et relue par les Coachs à réception du Questionnaire validé, puis mise à disposition dans l'Espace client et/ou au format PDF dans un délai de vingt‑quatre (24) heures ouvrées (du lundi au vendredi, hors jours fériés) à compter de la validation du Questionnaire. Le Client est prévenu par e‑mail et/ou notification.

Programmations suivantes et Réajustements. Ils sont mis à disposition dans les mêmes conditions, au rythme de la Formule souscrite (article 4), sous réserve des Pesées (article 8).

Relecture par les Coachs. Chaque Programmation est relue et validée par les Coachs avant d'être mise à disposition du Client.

Messagerie (Formule Elysium). La messagerie de l'Espace client est réservée à la Formule Elysium ; elle permet au Client de poser ses questions. Elle n'est pas une assistance instantanée, permanente, médicale ou d'urgence ; les Coachs y répondent dans un délai raisonnable selon la nature de la demande.

Accès. Le Client est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de la validité de son adresse e‑mail. ELYSIUM ne saurait être tenue responsable d'un défaut de réception imputable à une adresse erronée, à une boîte saturée ou à un filtre anti‑spam. ELYSIUM s'efforce d'assurer l'accès au site et à l'Espace client en continu, sans garantie d'absence d'interruption (maintenance, incident technique indépendant de sa volonté).

10Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la souscription pour se rétracter, sans avoir à motiver sa décision, par toute déclaration dénuée d'ambiguïté adressée à [email protected] (le Client peut utiliser le formulaire de rétractation en annexe des présentes CGV, sans que ce soit obligatoire).

Exécution avant la fin du délai. Les Services consistent en une prestation personnalisée et en des contenus numériques fournis sans support matériel. Lors de sa souscription, le Client demande expressément que la prestation commence avant la fin du délai de rétractation, afin de recevoir sa Programmation sans attendre quatorze jours, et reconnaît qu'il perdra son droit de rétractation une fois sa Programmation personnalisée mise à sa disposition (article L221-28 du Code de la consommation). Cette demande et cette reconnaissance sont recueillies par une case à cocher dédiée, distincte de l'acceptation des présentes CGV, au moment de la souscription.

En conséquence :

• si le Client se rétracte avant la mise à disposition de sa première Programmation, il est intégralement remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant sa demande, par le même moyen de paiement ;
• une fois la Programmation mise à sa disposition, le droit de rétractation ne peut plus être exercé pour la Période concernée, et aucun remboursement ne peut être exigé ; le Client reste libre de résilier son abonnement pour les Périodes suivantes (article 7.5).

11Engagements du Client

Le Client s'engage à :

• fournir des informations sincères, exactes et complètes, et signaler sans délai tout changement (allergie, intolérance, pathologie, traitement, grossesse, allaitement, blessure, trouble du comportement alimentaire…) ;
• enregistrer ses Pesées dans les conditions de l'article 8 ;
• utiliser sa Programmation, sa liste de courses et ses recettes à des fins strictement personnelles ;
• ne pas reproduire, diffuser, partager, revendre ou exploiter sa Programmation ou les contenus transmis ;
• consulter un professionnel de santé en cas de doute, de symptôme ou de situation médicale particulière ;
• adopter un comportement respectueux dans ses échanges avec ELYSIUM.

Le Client reconnaît que la Programmation est un ensemble de recommandations qu'il reste libre de suivre, sous sa seule responsabilité, et qu'il lui appartient de peser ses aliments et de respecter les consignes de préparation indiquées.

12Santé : absence d'avis médical

Les Programmations sont des recommandations personnalisées de coaching nutritionnel, à visée exclusivement éducative, informative et de conseil. ELYSIUM n'établit aucun diagnostic, ne prescrit aucun traitement, ne formule aucun avis médical individualisé et ne remplace aucun suivi médical. Les Services ne se substituent pas à une consultation auprès d'un médecin, d'un diététicien, d'un nutritionniste ou de tout professionnel de santé qualifié.

En cas de pathologie, traitement médical, grossesse, allaitement, trouble du comportement alimentaire, affection cardiovasculaire, rénale, hépatique, métabolique, endocrinienne ou toute autre situation médicale particulière, le Client doit obtenir un avis médical préalable avant de suivre la Programmation. ELYSIUM recommande à chaque Client de consulter un médecin avant tout changement alimentaire important.

Le Client interrompt immédiatement la Programmation et consulte un professionnel de santé en cas de malaise, de symptôme inhabituel ou de réaction allergique.

13Responsabilité et garanties

Obligation de moyens. ELYSIUM s'engage à fournir une Programmation sérieuse, personnalisée et établie selon son expertise et les informations communiquées par le Client. Elle est tenue à une obligation de moyens, et non de résultat : elle ne garantit aucun résultat individuel (perte de poids, prise de masse, composition corporelle…), les résultats dépendant de nombreux facteurs propres au Client (assiduité, métabolisme, sommeil, stress, activité physique réelle, état de santé, respect des quantités, régularité des Pesées, qualité des informations transmises).

Exclusions. Dans les limites autorisées par la loi, ELYSIUM ne saurait être tenue responsable : de l'absence de résultat ou de résultats non conformes aux attentes du Client ; des conséquences d'informations inexactes, incomplètes ou non déclarées ; du non‑suivi ou du suivi partiel de la Programmation ; de l'absence de Réajustement faute de Pesée ; des conséquences d'une allergie, d'une intolérance, d'une pathologie ou d'un traitement non déclaré ; des dommages indirects.

Limitation. Dans les limites permises par la loi, la responsabilité d'ELYSIUM, si elle était engagée, est limitée aux dommages directs et prévisibles et ne saurait excéder le montant payé par le Client au titre de la Période concernée. Aucune stipulation des présentes CGV n'exclut ni ne limite la responsabilité d'ELYSIUM dans les cas où la loi l'interdit, notamment en cas de dommage corporel ou de faute lourde ou dolosive.

Garantie légale. Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité applicable aux contenus et services numériques (articles L224-25-1 et suivants du Code de la consommation).

14Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant les Services (Programmations, menus, recettes, listes de courses, textes, méthode, tableaux, photos, identité visuelle, marque, site et Espace client) est la propriété exclusive d'ELYSIUM ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

La souscription confère au Client un droit d'usage personnel, non exclusif et non cessible, pour la durée de son abonnement et pour ses seuls besoins personnels. Toute reproduction, diffusion, mise à disposition, revente, publication ou exploitation commerciale, totale ou partielle, est strictement interdite et engage la responsabilité du Client.

La méthode de calcul des besoins et des apports mise en œuvre par ELYSIUM constitue un savoir‑faire confidentiel, qui n'est communiqué ni au Client ni à des tiers.

15Données personnelles

ELYSIUM, responsable de traitement, collecte et traite les données personnelles du Client pour fournir les Services. Le détail figure dans la politique de confidentialité du site ; en voici l'essentiel.

Données collectées : identité et contact ; informations du Questionnaire (objectif, poids, taille, date de naissance, activité, préférences et aversions alimentaires, régime, allergies, intolérances, pathologies déclarées) ; Pesées et mensurations ; messages échangés ; informations d'abonnement et de paiement (hors données complètes de carte, traitées par Stripe).

Données de santé. Certaines de ces informations sont des données de santé. Elles sont traitées uniquement pour établir et réajuster la Programmation, sur la base du consentement explicite du Client recueilli lors du Questionnaire, et ne sont accessibles qu'au Client et aux Coachs.

Destinataires et prestataires : ELYSIUM et ses prestataires techniques, à savoir Supabase (hébergement des comptes, questionnaires, programmations et envoi des e‑mails de compte ; serveurs situés dans l'Union européenne, à Francfort), Cloudflare (hébergement du site), Stripe (paiement, reçus et relances de paiement), Web3Forms (formulaire de contact) et Google (Gmail : boîte e‑mail d'ELYSIUM, qui reçoit les messages de contact et depuis laquelle les Coachs envoient les Programmations). Ces prestataires, ou leurs sous‑traitants, peuvent être établis aux États‑Unis : tout transfert de données hors de l'Union européenne est encadré par le Data Privacy Framework UE–États‑Unis ou par des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Conservation : pendant la durée de l'abonnement, puis trois (3) ans à compter de la fin de la relation pour les données de compte et de suivi, sauf suppression du compte avant ce terme ; cinq (5) ans à compter de la fin de la relation pour les éléments prouvant le contrat (inscription, déclarations, acceptation des CGV, abonnement), conservés dans une archive fermée ; dix (10) ans pour les documents comptables. À la suppression du compte, les programmations, pesées et réponses au questionnaire sont anonymisées et conservées pour une durée limitée, dans le seul but d'améliorer les programmes.

Droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement à tout moment, et réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr). Ces droits s'exercent à [email protected]. ELYSIUM ne vend pas les données du Client.

Démarchage téléphonique. Le Client qui communique son numéro de téléphone peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel.

16Photos, témoignages et résultats

Les photos, vidéos, témoignages, messages, captures d'écran, résultats ou transformations du Client ne sont utilisés par ELYSIUM à des fins de communication (Instagram, site internet, supports commerciaux, avant/après) qu'avec son accord préalable, spécifique et écrit. ELYSIUM les anonymise lorsque c'est nécessaire ou demandé (visage, nom, prénom, pseudonyme). Le Client peut retirer son accord à tout moment par écrit à [email protected], pour les utilisations futures ; le retrait ne remet pas en cause les publications déjà réalisées.

17Modification des CGV

ELYSIUM peut modifier les présentes CGV. Les nouvelles CGV sont notifiées au Client abonné par e‑mail au moins trente (30) jours avant leur application à son abonnement ; le Client qui les refuse peut résilier sans frais avant cette date. À défaut, elles s'appliquent à compter de la Période suivante.

18Réclamation et médiation de la consommation

Réclamation. En cas de difficulté, le Client contacte ELYSIUM à [email protected] ou, pour la Formule Elysium, par la messagerie de son Espace client, en précisant son identité, sa Formule, la Période concernée et le motif de sa demande. ELYSIUM s'engage à répondre sous quinze (15) jours.

Médiation. À défaut de solution amiable après une réclamation écrite, le Client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — Tél. 01 89 47 00 14 — www.cm2c.net — [email protected].

19Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable ou par voie de médiation, le Client consommateur peut saisir, à son choix, l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile, ou la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

20Dispositions diverses

Force majeure. La responsabilité d'ELYSIUM ne saurait être engagée en cas d'inexécution ou de retard imputable à un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.

Nullité partielle. Si une stipulation des présentes CGV était déclarée nulle ou réputée non écrite, les autres conserveraient leur plein effet.

Non‑renonciation. Le fait pour ELYSIUM de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Intégralité. Les présentes CGV, complétées par la politique de confidentialité, expriment l'intégralité des obligations des parties.

21ElySpace

Accès. ElySpace est l'espace d'échange entre membres d'ELYSIUM, dans l'Espace client et dans l'application MyEly. Il est réservé aux Clients dont l'abonnement est en cours, y compris pendant un retard de paiement en cours de régularisation : lire le fil, voir les photos, féliciter un membre, publier et y apparaître. À la fin de l'abonnement, l'accès cesse et les publications du Client n'y sont plus visibles. On y partage uniquement ce qui touche à sa diète : une photo de plat, un objectif atteint, une médaille obtenue. Le seul échange possible est le bouton « Bravo » (pas de commentaires ni de messages entre membres).

Nom affiché. Dans ElySpace, le Client apparaît sous le pseudo qu'il a choisi ou, à défaut, sous son prénom suivi de l'initiale de son nom (par exemple sophie.m), jamais sous ses nom et prénom complets. Le pseudo ne doit ni reprendre son nom de famille, ni imiter le nom d'un autre membre, ni être injurieux ou trompeur ; ELYSIUM peut le refuser ou le retirer. Seuls les Coachs savent quel Client se trouve derrière un pseudo.

Publications automatiques. Lorsque le Client atteint un palier de poids ou son objectif, ou obtient une médaille dans son Espace client, une publication est ajoutée automatiquement à ElySpace. Elle n'indique jamais le poids du Client ; l'écart de poids depuis le début (par exemple −5 kg) n'est affiché que si le Client l'a autorisé dans ses réglages. Le Client qui ne souhaite pas apparaître désactive le réglage « Apparaître dans ElySpace » : plus aucune de ses publications n'y est alors visible, et aucune n'est ajoutée automatiquement.

Photos de plats. Le Client peut envoyer la photo d'un plat de sa diète. Elle n'apparaît dans ElySpace qu'après validation par un Coach. En cochant la case prévue lors de l'envoi, le Client autorise ELYSIUM, à titre gratuit et sans limite de durée, à utiliser cette photo dans ElySpace, sur son site internet et sur ses réseaux sociaux (notamment Instagram) ; sur le site et les réseaux sociaux, la photo est utilisée sans mention de l'identité du Client. Sans cette autorisation, la photo n'est pas envoyée. Le Client garantit qu'il est l'auteur de la photo et qu'elle ne montre aucune personne identifiable. Les photos validées sont conservées par ELYSIUM dans une photothèque, y compris lorsque le Client a désactivé le réglage « Apparaître dans ElySpace » (sa photo n'est alors pas visible dans ElySpace) ou que son abonnement a pris fin. Le présent article complète l'article 16 pour les photos envoyées dans ElySpace.

Retrait. Le Client peut retirer à tout moment l'une de ses publications depuis son Espace client. Une photo retirée est supprimée d'ElySpace et de la photothèque, et ne sera plus utilisée par ELYSIUM ; ce qui a déjà été publié sur le site ou les réseaux sociaux avant le retrait reste en ligne.

Modération. Les Coachs peuvent refuser une photo ou retirer une publication qui ne respecte pas le présent article (photo sans rapport avec la diète, personne identifiable, contenu inapproprié…), en indiquant le cas échéant le motif au Client.

Suppression du compte. À la suppression du Compte client, ses publications, ses « Bravo » et ses photos de plats sont effacés, y compris de la photothèque ; ce qui a déjà été publié sur le site ou les réseaux sociaux reste en ligne.

22Parrainage

Code de parrainage. Tout Client dont l'abonnement est en cours dispose d'un code de parrainage personnel (par exemple SOPHIE-4821) et d'un lien de partage, accessibles depuis son Espace client, à compter de la date d'ouverture du parrainage fixée par ELYSIUM ; aucun code ne peut être utilisé avant cette date. Le code d'un Client devient utilisable sept (7) jours après la création de son Compte client. Le code est strictement personnel : il est destiné à être communiqué à des proches et ne peut être ni cédé, ni vendu, ni publié sur des sites de codes promotionnels.

Avantage du filleul. La personne qui crée son Compte client avec le code d'un Client (ci‑après le « Filleul ») bénéficie d'une réduction de cinq euros (5 €) sur son deuxième prélèvement d'un montant non nul, quelle que soit la Formule souscrite (lorsque sa ou ses premières Périodes lui sont offertes, ce sont ses deux premiers prélèvements payants qui comptent). Le code est saisi lors de la création du Compte client (il est prérempli lorsque le Filleul utilise le lien de partage) ; un Compte client déjà créé ne peut pas bénéficier du parrainage. Un Filleul ne peut avoir qu'un seul parrain, et ne bénéficie de cet avantage qu'une seule fois. Le montant réduit est indiqué au Filleul avant son paiement.

Validation. Un Filleul est validé quatorze (14) jours après son premier paiement d'un montant non nul, à l'expiration du délai de rétractation (article 10) ; un Filleul dont la ou les premières Périodes sont offertes (mois offert, code promotionnel à cent pour cent) n'est donc pris en compte qu'à son premier prélèvement payant. Il n'est pas validé s'il se rétracte, obtient le remboursement de ce premier paiement, le conteste auprès de sa banque ou met fin à son abonnement dans ce délai, ni s'il s'avère être le Client lui‑même (même adresse e‑mail ou même carte bancaire), ni si la carte bancaire de ce paiement a déjà servi au paiement d'un autre Filleul du même Client.

Récompense du Client parrain : une seule récompense par Filleul. Les Filleuls validés d'un Client sont comptés par cycles de dix (10) ; une fois un cycle complété, le suivant recommence au premier rang (le onzième Filleul validé est le premier du cycle suivant). Chaque Filleul validé donne droit à une seule récompense, selon son rang dans le cycle :

• 1er, 2e, 3e, 4e, 6e, 7e, 8e et 9e Filleul : un crédit de cinq euros (5 €), déduit automatiquement du prochain prélèvement ;
• 5e Filleul : une réduction de cinquante pour cent (50 %) sur le prochain prélèvement ;
• 10e Filleul : le prochain prélèvement offert.

Pour les 5e et 10e Filleuls, la récompense indiquée remplace le crédit de cinq euros (5 €) : elle ne s'y ajoute pas. Le nombre de Filleuls n'est pas limité.

Application aux prélèvements. Les crédits de cinq euros (5 €) s'additionnent et sont déduits prélèvement après prélèvement. Une seule réduction de cinquante pour cent (50 %) ou de cent pour cent (prélèvement offert) s'applique par prélèvement ; lorsque deux réductions sont acquises avant un même prélèvement, la seconde s'applique au prélèvement suivant. La réduction est calculée sur le prix de la Formule, puis les crédits sont déduits du montant restant, sans que celui‑ci puisse devenir négatif ; le crédit non utilisé est conservé pour les prélèvements suivants. Les crédits et réductions ne sont ni convertibles en argent, ni cessibles, ni reportables sur un autre Compte client, sauf décision contraire d'ELYSIUM portée à la connaissance du Client ; ceux qui n'ont pas pu être utilisés à la fin de l'abonnement (crédits de cinq euros, réduction de cinquante pour cent, prélèvement offert) sont perdus, y compris si le Client souscrit ensuite un nouvel abonnement. Un Filleul validé alors que l'abonnement du Client parrain a déjà pris fin reste compté parmi ses Filleuls validés, mais la récompense correspondante (crédit ou réduction) est perdue.

Médailles. Selon le nombre total de ses Filleuls validés, le Client obtient dans son Espace client une médaille Hermès : bronze dès le premier Filleul, argent à dix (10), or à vingt (20) et Elysium à trente (30). Ces médailles n'ouvrent droit à aucun autre avantage.

Un seul niveau. Le Client n'est récompensé qu'au titre de ses propres Filleuls, jamais au titre des Filleuls de ses Filleuls.

Fraude et évolution. En cas de fraude ou d'utilisation abusive (faux comptes, comptes multiples, publication du code sur des sites de codes promotionnels), ELYSIUM peut refuser ou annuler les récompenses concernées. ELYSIUM peut notamment vérifier les parrainages inhabituels, par exemple un nombre élevé de Filleuls validés en quelques jours. ELYSIUM peut faire évoluer ou arrêter le parrainage dans les conditions de l'article 17 ; les récompenses déjà acquises restent dues.

Promotions. Le parrainage est indépendant des offres promotionnelles ponctuelles d'ELYSIUM, qui restent choisies par le Client.

En souscrivant, le Client reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve l'ensemble des présentes Conditions Générales de Vente.

SAS ELYSIUM — MyEly — Version du 25 octobre 2026

AAnnexe : formulaire de rétractation

Modèle de formulaire de rétractation (annexe à l'article R221-1 du Code de la consommation).

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À l'attention de SAS ELYSIUM, 35 A rue du 8 mai 1945, 80800 Villers‑Bretonneux, adresse électronique : [email protected] :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci‑dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.